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2. Propriété intellectuelle
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Structure générale du site
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Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée de ces contenus est strictement interdite. Toute violation pourra entraîner des poursuites civiles ou pénales.
3. Protection des données personnelles
Nous nous conformons au RGPD ainsi qu’à la législation française relative à la protection des données personnelles.
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4. Sécurité du site
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6. Limitation de responsabilité
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La disponibilité continue du site
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L’absence d’éventuels dysfonctionnements techniques
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7. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
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